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Glossaire                 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 

A


 ADAPEI :

Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Handicapés


ADEME :

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie


ADIL :

Agence Départementale pour l'Information sur le Logement


AL :

Allocation Logement


ALFA 3A :

Association pour le Logement, la Formation et l'Animation (Accueillir-Associer-Accompagner)


ANAH :

Association Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat


APAJH :

Association pour Adultes et Jeunes Handicapés


APF :

Association des Paralysés de France


APL :

Aide Personnalisée au Logement


ARRA :

Association Régionale HLM Rhône-Alpes


ARRADEP :

Association Régionale Rhône-Alpes pour le développement des Emplois de Proximité


ARTT :

Aménagement et Réduction du Temps de Travail


C


CAF :

Caisse d'Allocations Familiales


CAL :

Commission d'Attribution des Logements


CAO :

Commission d'Appel d'Offres


CAPEB :

Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'Ain


CAUE :

Comité d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement


CCH :

Code de la Construction et de l'Habitat


CDC :

Caisse des Dépôts et Consignations


CE :

Comité d'Entreprise


CECODHAS :

Comité Européen de Coordination de l'Habitat Social


CES :

Contrat Emploi Solidarité


CFF :

Crédit Foncier de France


CGLS :

Caisse de Garantie du Logement


CHSCT :

Centre d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail


CIL :

Comité Interprofessionnel du Logement


CILDA :

Comité Interprofessionnel du Logement du Département de L'Ain


CILOR :

Comité Interprofessionnel du logement d'Oyonnax et sa Région


CIV :

Comité Interministériel à la Ville


CLCV :

Consommation Logement et Cadre de Vie


CLF :

Crédit Local de France


CLH :

Comité Local de l'Habitat


CMP :

Comité Médico-Psychologique


CNL :

Confédération Nationale du Logement


CODAL :

Comité Départemental d'Aide au Logement


CSF :

Confédération Syndicale des Familles


D


DDASS :

Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale


DDE :

Direction Départementale de l'Equipement


DDTEFP :

Direction Départementale du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle


DIPAS :

Direction de la Prévention et de l'Action Sociale


DIV :

Délégation Interministérielle à la Ville


E


ENL :

Engagement National sur le Logement


EPIC :

Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial


EUROREX :

Réalisations Expérimentales Européennes


F


FBTP :

Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics de l'Ain


G


GIE :

Groupement d'Intérêt Economique


GUP :

Gestion Urbaine de Proximité


H


HBM :

Habitation à Bon Marché


HLM :

Habitation à Loyer Modéré


HLMO :

HLM Ordinaire


I


ICC :

Indice du Coût de la Construction


ILM :

Immeuble à Loyer Moyen


ILN :

Immeuble à Loyer Normal


ISO :

Organisation Internationale de Normalisation


J


JO :

Journal Officiel


L


LCR :

Locaux Collectifs Résidentielles


LOV :

Loi d'Orientation de la Ville


M


MAPA :

Maison d'Accueil pour Personnes Agées


MAPAD :

Maison pour Personnes Agées Dépendantes


MARPA :

Maison d'Accueil Rural pour Personnes Agées


MIILOS :

Mission Interministérielle d'Inspection du Logement Social


MOUS :

Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale


O


OPAC :

Office Public d'Aménagement et de Construction


OPAH :

Opération Programmée Amélioration Habitat


OPH :

Office Public de l'Habitat


OPHLM :

Office Public d'HLM


P


PAE :

Plan d'Aménagement d'Ensemble


PAH :

Prêt à l'Amélioration de l'Habitat


PALULOS :

Prime à l'Amélioration du Logement à Usage Locatif à Occupation Sociale


PAP :

Prêt à l'Accession à la Propriété


PAS :

Prêt à l'Accession Sociale


PC :

Prêt Conventionné


PLA :

Prêt Locatif Aidé


PLA et CDC :

Prêt Locatif Aidé de la Caisse des Dépôts et Consignations


PLAI :

PLA d'Insertion


PLALM :

Prêt Locatif Aidé Loyer Minoré


PLH :

Plans Locaux d'Habitation


PLI :

Prêt Locatif Intermédiaire


PLR :

Programme à Loyer Réduit


PLS :

Prêt Locatif Social


PLU :

Prêt Locatif d'Urgence


PLUS :

Prêt Locatif à Usage Social


POS :

Plan d'Occupation des Sols


PRV :

Pacte de Relance pour la Ville


PSR :

Programme Social de Relogement


PUV :

Petite Unité de Vie


R


RDS :

Remboursement de la Dette Sociale


RMI :

Revenu Minimum d'Insertion


S


SA :

Société Anonyme


SC :

Surface Corrigée


SCI :

Société de Crédits Immobiliers


SDAPL :

Section des Aides Publiques au Logement


SEM :

Société d'Economie Mixte


SH :

Surface habitable


SHOB :

Surface Hors Oeuvre Brute


SHON :

Surface Hors Oeuvre Nette


SLS :

Supplément de Loyer de Solidarité


SRU :

Solidarité Renouvellement Urbain


SU :

Surface Utile


T


TFPB :

Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties


TIP :

Titre Interbancaire de Paiement


TVA :

Taxe sur la Valeur Ajoutée


U


UNFOHLM :

Union Sociale des Fédérations d'Organismes d'Habitations à Loyer Modéré


USH :

Union Sociale pour l'Habitat


Z


ZAC :

Zone d'Aménagement Concertée


ZUS :

Zone Urbaine Sensible